Art en lignes est un site pédagogique suisse, à but non lucratif et gratuit.
Il convient de distinguer les œuvres d'artistes morts depuis plus de 70 ans avec celles
d'artistes morts depuis moins de 70 ans ou toujours vivants.
- Pour les artistes morts depuis plus de 70 ans, la reproduction est en règle générale autorisée.
Les œuvres sont réputées appartenir au domaine public.
- Pour les artistes morts depuis moins de 70 ans ou toujours vivants, la reproduction est en règle générale interdite.Toutefois,
pour des raisons pédagogiques, Art en lignes propose certaines œuvres d'artistes morts depuis
moins de 70 ans ou toujours vivants en interprétation de la loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA)
du 9 octobre 1992 qui stipule en son chapitre
5, art 19, alinéa b qu'une utilisation est autorisée si elle l'est à des fins
pédagogiques. Ce dispositif correspond au "Fair use américain".
- Il va de soi bien entendu que si des ayants droits se manifestaient contre cette utilisation Fair use,
nous ferons le nécessaire pour nous conformer à leurs exigences.
La totalité des musiques accompagnant les diaporamas de Art en lignes est en conformité avec les directives de SUISA, l'organisme suisse qui régit les droits d'auteur. Soit les musiques sont du domaine public (ex. Musopen) , soit la license a été achetée sur un site spécialié (ex. Jamendo). A la fin de chaque diaporama, figure sur une diapo spéciale le crédit musical (no de licence ou domaine public).
Les textes figurant sur Art en lignes, en particulier les lectures avec leurs questionnaires sont des productions originales. Il en va de même des propositions d'écriture, des exercices et des jeux. Ces textes sont donc libres de tout droit dans les limites ci-dessous.
Comme mentionné dans l'introduction, Art en lignes est un site gratuit, pédagogique et à
but non lucratif. Son objectif est que les enseignants et leurs élèves s'approprient les
ressources qui sont disponibles sur ce site. Tout peut donc être utilisé gratuitement à trois conditions:
1. La mention © Art en lignes doit figurer sur le document utilisé;
2. Votre démarche doit être à but pédagogique;
3. Votre démarche doit être à but non lucratif.